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Brevet européen · EP3517182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517182
Numéro de demande
EP19158841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
31 juil. 2019
Délivré
17 févr. 2021
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/04 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201213463986 04.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3M Center 2501 Hudson Road, Maplewood, MN55144-1000, US

Inventeur

Perner, Judd J.

St. Paul, MN Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.