STABILE SPIELZEUGBAUBLÖCKE

Brevet européen · EP3517191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517191
Numéro de demande
EP17805093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63H 33/06 (2006.01)
A63H 33/08 (2006.01)
Priorité
MX 2017007600 09.06.2017
Demande PCT
PCT/MX2017/050014 03.10.2017
Publication PCT
WO2018/226085 13.12.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Orrantia Coppel, Hector Enrique

Industrial 1 No. 11-a, Col. La Primavera Culiacan 80300, MX

Inventeur

Orrantia Coppel, Hector Enrique

Col. La Primavera Culiacan 80300, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.