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Brevet européen · EP3517193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517193
Numéro de demande
EP19158459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
31 juil. 2019
Délivré
30 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
DE 102010045500 15.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

SCHÖNFELD, Dirk

99510 Schwabsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.