FLÜSSIGMATERIALAUSSTOSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3517220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3517220
- Numéro de demande
- EP17852849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05C 5/00 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B05D 1/26 (2006.01)B05B 15/50 (2018.01)B05C 5/02 (2006.01)B05B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016183247 20.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/032395 08.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/056072 29.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
IKUSHIMA, Kazumasa
Mitaka-shi Tokyo 181-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.