BAUMATERIALAUFBRINGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3517298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517298
Numéro de demande
EP18153711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2018
Publié
31 juil. 2019
Délivré
7 déc. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B33Y 10/00 (2015.01)
B22F 3/105 (2006.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B33Y 40/00 (2020.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B29C 64/214 (2017.01)
B29C 64/30 (2017.01)
B29C 64/245 (2017.01)
B29C 64/264 (2017.01)
B29C 64/227 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 8 mars 2023

    Titulaire

    Titulaire
    CL Schutzrechtsverwaltungs GmbH, An der Zeil 2, 96215 Lichtenfels, Allemagne → Concept Laser GmbH, Rudolf-Diesel-Straße 14, 96215 Lichtenfels, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  4. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

Appel, Peter

96047 Bamberg, DE

Mahr, Jochen

96215 Lichtenfels, DE

Pröbstle, Martin

96114 Hirschaid, DE

Strößner, Johannes

95126 Schwarzenbach/Saale, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.