FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3517358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3517358
- Numéro de demande
- EP17853104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/72 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)A47C 7/32 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016187638 26.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/033988 20.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/056334 29.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
OGURA, Yumi
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
SUGIMOTO, Eiji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
NAKAMURA, Minoru
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi, Hiroshima 736-0084, JP
KUWANO, Ryuji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.