FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3517463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517463
Numéro de demande
EP16916832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
31 juil. 2019
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 25/10 (2006.01)
B65G 25/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/078272 26.09.2016
Publication PCT
WO2018/055765 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

OKAWA, Yoichi

Tokyo 100-6419, JP

KANEHARA, Keiji

Tokyo 100-6419, JP

BEPPU, Hisashi

Tokyo 100-6419, JP

MASUMOTO, Shingo

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.