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Brevet européen · EP3517725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517725
Numéro de demande
EP16916796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
31 juil. 2019
Délivré
28 juil. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/04 (2006.01)
E21B 10/32 (2006.01)
E21B 10/633 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/078016 23.09.2016
Publication PCT
WO2018/055728 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

NAKAMURA Kazuyoshi

Gifu 503-2301, JP

TAKATSUKI Hiroki

Gifu 503-2301, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.