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Brevet européen · EP3517754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517754
Numéro de demande
EP19153697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2019
Publié
31 juil. 2019
Délivré
14 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 23/06 (2006.01)
Priorité
IT 201800001869 25.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

FPT Motorenforschung AG

Schlossgasse 2, 9320 Arbon

Inventeur

HARTER, Michael

88074 MECKENBEUREN/REUTE, DE

GSTREIN, Wolfgang

6900 BREGENZ, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.