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Brevet européen · EP3517785 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517785
Numéro de demande
EP18207895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2018
Publié
31 juil. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F16L 3/01 (2006.01)
F04B 1/00 (2020.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 35/06 (2006.01)
Priorité
IT 201800001825 25.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

VENTURI, ADRIANO

40037 Sasso Marconi (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.