BELEUCHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3517837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517837
Numéro de demande
EP19153539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
31 juil. 2019
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 7/09 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21V 11/02 (2006.01)
Priorité
FI 20185079 30.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Base (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  2. 22 avr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Teknoware Oy, Ilmarisentie 8, 15200 Lahti, Finlande → Teknoware Rail&Road Oy, PL 19, 15101 Lahti, Finlande
    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  3. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 18 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel → SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Base

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  6. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  7. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  8. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

2 entrées antérieures
  1. 13 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Teknoware Rail&Road Oy

PL 19, 15101 Lahti, FI

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & Co. S.A.

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Holopainen, Aki

15200 Lahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.