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Brevet européen · EP3517870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517870
Numéro de demande
EP16916825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
31 juil. 2019
Délivré
3 mars 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 25/00 (2006.01)
F26B 5/06 (2006.01)
F26B 5/04 (2006.01)
B65G 47/82 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/078244 26.09.2016
Publication PCT
WO2018/055758 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

OKAWA, Yoichi

Tokyo 100-6419, JP

TANAKA, Mitsuharu

Tokyo 100-6419, JP

BEPPU, Hisashi

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.