MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3517889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3517889
Numéro de demande
EP17852956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
G01M 11/02 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
JP 2016183781 21.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/033340 14.09.2017
Publication PCT
WO2018/056183 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 25 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

1 entrée antérieure
  1. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

KATAYAMA, Mayumi

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-0023, JP

KITAHASHI, Tsukasa

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-0023, JP

ARAI, Hisao

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-0023, JP

HU, Yi

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-0023, JP

OKADA, Ken

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.