SORTIERVORRICHTUNG UND SORTIERVERFAHREN
Brevet européen · EP3517933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3517933
- Numéro de demande
- EP17853185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/17 (2006.01)B07C 5/10 (2006.01)B07C 5/34 (2006.01)G01B 11/30 (2006.01)B07C 5/342 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016185878 23.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034385 22.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/056417 29.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
TAKANAMI, Hirotoshi
Chiba, 2760022, JP
KAMINOTA, Shigenori
Chiba, 2760022, JP
UEHARA, Hirotaka
Hyogo, 6738666, JP
Higashi, Kenichiro
Hyogo, 6738666, JP
HANAWA, Yuki
Hyogo, 6738666, JP
KOJIMA, Shogo
Hyogo, 6738666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.