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Brevet européen · EP3518310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3518310
Numéro de demande
EP17852790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
9 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/10 (2021.01)
H01M 50/502 (2021.01)
H01M 50/543 (2021.01)
Priorité
JP 2016187481 26.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/031234 30.08.2017
Publication PCT
WO2018/056011 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  2. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1 Hironodai 2-chome,, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP

Inventeur

NAKAMOTO, Masahiro

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

YANAGIHARA, Yasuhiro

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.