STROMVERSORGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3518374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3518374
Numéro de demande
EP17853035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
18 août 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
B60R 16/04 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Priorité
JP 2016184587 21.09.2016
JP 2017088109 27.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/033732 19.09.2017
Publication PCT
WO2018/056263 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1, Hironodai 2-chome Zama-shi, Kanagawa 2520012, JP

Inventeur

KANEKO Kazumi

Zama-shi Kanagawa 252-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.