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Brevet européen · EP3518382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3518382
Numéro de demande
EP17853034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
30 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/02 (2016.01)
H01M 10/48 (2006.01)
B60L 50/60 (2019.01)
B60L 58/16 (2019.01)
B60L 58/21 (2019.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016184628 21.09.2016
JP 2017088110 27.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/033731 19.09.2017
Publication PCT
WO2018/056262 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1, Hironodai 2-chome Zama-shi, Kanagawa 2520012, JP

Inventeur

KANEKO Kazumi

Zama-shi Kanagawa 252-0012, JP

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