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Brevet européen · EP3518389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3518389
- Numéro de demande
- EP17853128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 31 juil. 2019
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 11/01 (2016.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 1/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016184391 21.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034108 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/056359 29.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
MURAKAMI Masanori
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP
TSURUTA Tetsuya
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP
SUZUKI Shingo
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.