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Brevet européen · EP3518638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3518638
Numéro de demande
EP17852704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2017
Publié
31 juil. 2019
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/473 (2006.01)
Priorité
JP 2016185273 23.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/027934 01.08.2017
Publication PCT
WO2018/055923 29.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10, Fusou-cho, Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

ANDO, Kenji

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

MIKI, Keiji

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

YAMAGUCHI, Ryo

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.