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Brevet européen · EP3518691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3518691
- Numéro de demande
- EP17781279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24B 13/00 (2006.01)A24B 15/28 (2006.01)A24B 15/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201662400409 P 27.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/053449 26.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/064043 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 3 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Midlothian, Virginia 23114, US
Chester, Virginia 23831, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.