SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE SURVEILLANCE FOETALE
Brevet européen · EP3518768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3518768
- Numéro de demande
- EP17793699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 8/02 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659535 03.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052712 03.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065720 12.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
LANDMAN, Thomas
31000 Toulouse, FR
BEAUDOIN, Olivier
31100 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.