FREIGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3518815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3518815
- Numéro de demande
- EP17777362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/16 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201616389 27.09.2016GB 201619710 22.11.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052860 25.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060683 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
Knaresborough Yorkshire HG5 9JA, GB
Knaresborough Yorkshire HG5 9JA, GB
Knaresborough Yorkshire HG5 9JA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.