WÄRMEAUSTAUSCHMODULSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3518843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3518843
- Numéro de demande
- EP17857465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 7/08 (2006.01)A61F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662400986 P 28.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/054196 28.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/064428 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 27 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Los Angeles California 90049, US
Los Angeles California 90049, US
Los Angeles California 90049, US
Los Angeles California 90049, US
Los Angeles California 90049, US
Los Angeles California 90049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.