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Brevet européen · EP3518932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3518932
Numéro de demande
EP17823017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 31/513 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201662402150 P 30.09.2016
US 201662402004 P 30.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/074849 29.09.2017
Publication PCT
WO2018/060463 05.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  5. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  6. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  7. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

RAJASEKHAR, Vijaykumar Reddy

Apple Valley California, 92308, US

JOHNSON, Brendan Mark

Chapel Hill North Carolina 27514, US

MACLEAN, David B.

Middletown Rhode Island 02842, US

SEELY, Lynn

San Mateo California 94402, US

MUDD, Paul, N.

Cary North Carolina 27519, US

FAESSEL, Hélène M.

Cambridge, MA 02142, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.