FREISETZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3519025 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519025
- Numéro de demande
- EP17854263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 13/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)A62B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- AU 2016903990 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/AU2017/051073 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/058201 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 18 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
Wilston, Queensland 4051, AU
Wilston, Queensland 4051, AU
Wilston, Queensland 4051, AU
Wilston, Queensland 4051, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.