DISPOSITIF D'AIDE A L'ENDORMISSEMENT
Brevet européen · EP3519030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519030
- Numéro de demande
- EP17787223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 21/02 (2006.01)A61M 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659221 28.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052621 27.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060616 05.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 7 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.10.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
69003 Lyon, FR
38510 Saint Sorlin de Morestel, FR
42740 Saint-Paul-enJarez, FR
38630 Corbelin, FR
69005 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.