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Brevet européen · EP3519062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3519062
Numéro de demande
EP17781332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
28 déc. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 59/70 (2015.01)
B29C 70/08 (2006.01)
B29C 70/86 (2006.01)
B29C 70/24 (2006.01)
B29L 31/52 (2006.01)
A63B 102/24 (2015.01)
Priorité
US 201615280603 29.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/053985 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/064316 05.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Bauer Hockey Ltd.

60 Rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, CA

Inventeur

CARON KARDOS, Jean-Frédérik

Lorraine Québec J6Z 4L8, CA

DUCHARME, Mathieu

Prevost Québec J0R1T0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.