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Brevet européen · EP3519221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3519221
Numéro de demande
EP17777270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
17 févr. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/16 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
SE 1651280 29.09.2016
SE 1651287 30.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/074811 29.09.2017
Publication PCT
WO2018/060446 05.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

LUDVIGSSON, Karl

265 72 Kvidinge, SE

PERSSON, Magnus

263 63 Viken, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.