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Brevet européen · EP3519314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519314
- Numéro de demande
- EP17764396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/48 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 47/24 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)B65D 81/26 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)B65D 51/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 12902016 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072577 08.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/059909 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
BEVAN, David
Ross-on-Wye Herefordshire HR9 7PT, GB
DIMOND, James
Tewkesbury GL20 8TQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.