GLASVERSTÄRKUNG

Brevet européen · EP3519370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3519370
Numéro de demande
EP17857397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 14/42 (2006.01)
C04B 20/10 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
B28B 1/52 (2006.01)
Priorité
US 201662401528 P 29.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/053931 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/064289 05.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Saint-Gobain ADFORS Canada, Ltd.

1795 Baseline Road, Grand Island, NY 14072, US

Inventeur

BROWN, Nancy E.

New Braintree Massachusetts 01531, US

LI, Zhenpeng

Pitney Flats, Tennessee 37686, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.