PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UN POLYMÈRE
Brevet européen · EP3519461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519461
- Numéro de demande
- EP17777617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 120/06 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 4/40 (2006.01)C08F 2/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659287 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052449 14.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060563 05.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
CHAMPAGNE, Clémentine
69300 Caluire-et-Cuire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.