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Brevet européen · EP3519613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519613
- Numéro de demande
- EP17784405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01D 4/02 (2006.01)D01D 5/088 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605730 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055793 25.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060824 05.04.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
CORBELLINI, Ermete
23013 Cosio Valtellino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.