BESCHICHTETER POLYESTERSTOFF
Brevet européen · EP3519622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519622
- Numéro de demande
- EP17784442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06N 3/18 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)D06M 15/263 (2006.01)D06M 15/277 (2006.01)D06M 15/333 (2006.01)D06N 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662400816 P 28.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/051974 18.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/063839 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.