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Brevet européen · EP3519711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3519711
Numéro de demande
EP17794211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
2 sept. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 23/04 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
Priorité
AT 508622016 27.09.2016
Demande PCT
PCT/AT2017/060240 27.09.2017
Publication PCT
WO2018/058163 05.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

ZIDAR, Jakob

4813 Altmünster, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.