OPTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP3519759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3519759
Numéro de demande
EP17800594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
26 janv. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 3/26 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G09B 9/00 (2006.01)
G01V 8/20 (2006.01)
F41J 5/02 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
Priorité
IT 201600097814 29.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055953 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/060913 05.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

LACS S.r.l.

Via Cremona n. 27/6, 46100 Mantova (MN), IT

Inventeur

MIAN, Sergio

31030 Borso del Grappa ( TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.