DISPOSITIF DE VISION INDUSTRIELLE
Brevet européen · EP3519763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519763
- Numéro de demande
- EP17780055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/24 (2006.01)G03B 15/05 (2021.01)G01N 21/88 (2006.01)H05B 33/08 (2020.01)H05B 35/00 (2006.01)H04N 5/235 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)H05B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659504 03.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/074423 26.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/065265 12.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
MAZEAUD, Guillaume
PH2 7LF Glencarse Perth and Kinross, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.