PROCEDE D'ETALONNAGE D'UNE SONDE DE TEMPERATURE
Brevet européen · EP3519787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519787
- Numéro de demande
- EP17780845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01K 7/18 (2006.01)G01K 15/00 (2006.01)G01K 7/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659068 27.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052588 26.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060587 05.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 5 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
27190 La Bonneville sur Iton, FR
27110 Le Neubourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.