MARQUEURS CELLULAIRES
Brevet européen · EP3519822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3519822
- Numéro de demande
- EP17787639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/569 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)A61P 31/18 (2006.01)A61P 37/04 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C12N 5/0783 (2010.01)
- Priorité
- FR 1659440 30.09.2016FR 1752126 15.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056054 30.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060978 05.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 mai 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
2 entrées antérieures
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
34980 Saint Gely du Fesc, FR
34090 Montpellier, FR
34090 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.