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Brevet européen · EP3520013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520013
- Numéro de demande
- EP17784566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)H04L 9/06 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201615281631 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/074478 27.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060236 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Klett, IBM Research GmbH, IBM Research - Zurich, Intellectual Property Law, Saeumerstrasse 4, 8803 Rueschlikon
Publié dans Swissreg le 02.12.2021
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
Poughkeepsie, NY 12601-5400, US
Winchester, Hampshire SO21 2JN, GB
Poughkeepsie, NY 12601-5400, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.