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Brevet européen · EP3520038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3520038
Numéro de demande
EP17857204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06N 3/084 (2023.01)
G06N 3/082 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
Priorité
US 201662400853 P 28.09.2016
US 201762476280 P 24.03.2017
Demande PCT
PCT/US2017/052037 18.09.2017
Publication PCT
WO2018/063840 05.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

D5A1 LLC

958 Versailles Circle, Maitland, FL 32751, US

Inventeur

BAKER, James, K.

Maitland FL 32751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.