DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ÉLÉMENTS
Brevet européen · EP3520089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520089
- Numéro de demande
- EP16785468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2016
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G07F 11/60 (2006.01)G07F 11/62 (2006.01)G07G 1/00 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659518 03.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/075498 24.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/065075 12.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
MONGRENIER, Jean-Claude
78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.