DISPOSITIF DE PRISE DE VUE SUBJECTIVE

Brevet européen · EP3520385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3520385
Numéro de demande
EP17786965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
G02B 7/00 (2021.01)
G03B 17/56 (2021.01)
F16M 13/04 (2006.01)
F16M 11/12 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
Priorité
FR 1659379 29.09.2016
FR 1755095 08.06.2017
Demande PCT
PCT/FR2017/052648 28.09.2017
Publication PCT
WO2018/060636 05.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 2 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  5. 31 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  6. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

TRIVES, Jean-Vincent

81500 Lavaur, FR

ROS, Maxime

81500 Lavaur, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.