DISPOSITIF DE PRISE DE VUE SUBJECTIVE
Brevet européen · EP3520385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520385
- Numéro de demande
- EP17786965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)G02B 7/00 (2021.01)G03B 17/56 (2021.01)F16M 13/04 (2006.01)F16M 11/12 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1659379 29.09.2016FR 1755095 08.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052648 28.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060636 05.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
81500 Lavaur, FR
81500 Lavaur, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.