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Brevet européen · EP3520559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520559
- Numéro de demande
- EP17794062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04W 76/20 (2018.01)H04W 76/28 (2018.01)
- Priorité
- US 201662402073 P 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056040 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/060968 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Titulaire
16483 Stockholm, SE
Inventeur
SE-590 71 Ljungsbro, SE
SE-112 44 Stockholm, SE
SE-192 55 Sollentuna, SE
SE-432 74 Träslövsläge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.