ROTIERENDE MAGNET-WÄRMEINDUKTION
Brevet européen · EP3520565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520565
- Numéro de demande
- EP17781603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)C21D 9/60 (2006.01)
- Priorité
- US 201662400426 P 27.09.2016US 201762505948 P 14.05.2017US 201762529053 P 06.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/053819 27.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/064224 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.09.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Marietta, Georgia 30062, US
37124 Rosdorf-Dramfeld, DE
Bath, Ontario K0H1G0, CA
Kennesaw, Georgia 30144, US
Roswell, Georgia 30075, US
Marietta, Georgia 30060, US
3977 Granges
1401 Yverdon-les-Bains
Greenacres, Washington 99216, US
Woodstock, Georgia 30189, US
Marietta, Georgia 30066, US
Atlanta, Giorgia 30305, US
Inverary, Ontario K0H1X0, CA
Atlanta, Giorgia 30329, US
Spokane, Washington 99206, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.