UTILISATION D'ESTERAMIDES COMME SOLVANTS, NOUVEAUX ESTERAMIDES ET PROCEDE DE PREPARATION D'ESTERAMIDES

Brevet européen · EP3520613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3520613
Numéro de demande
EP18198337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2009
Publié
7 août 2019
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01N 25/02 (2006.01)
C07C 231/02 (2006.01)
C07C 235/74 (2006.01)
C08K 5/20 (2006.01)
C11D 7/50 (2006.01)
Priorité
FR 0800393 25.01.2008
FR 0805133 18.09.2008
Divisionnaire de
EP09704290
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

SPECIALTY OPERATIONS FRANCE

69003 Lyon, FR

Inventeur

JENTZER, Olivier

69390 VOURLES, FR

GUGLIERI, Massimo

98000 MONACO, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.