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Brevet européen · EP3520653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520653
- Numéro de demande
- EP17855560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/00 (2006.01)A47C 7/74 (2006.01)A47C 27/15 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B60N 2/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016193299 30.09.2016JP 2016193304 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/031393 31.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/061602 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
NISHII, Wataru
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
NAKANO, Yuji
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
OKIMURA, Atsushi
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
IZAWA, Hiroshi
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
KONNO, Tatsumi
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
TANIGUCHI, Hiromi
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.