KOMBINATION EINES TRÄGERS MIT EINEM REGAL

Brevet européen · EP3520654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3520654
Numéro de demande
EP19153592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
7 août 2019
Délivré
17 nov. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800002267 31.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

IMOLA RETAIL SOLUTIONS S.R.L.

Via Selice Provinciale, 23/A, 40026 Imola (BO), IT

Inventeur

Passanti, Andrea

40026 Imola BO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.