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Brevet européen · EP3520778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3520778
- Numéro de demande
- EP17871820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61K 31/405 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61K 31/57 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016224349 17.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/041230 16.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/092835 24.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
MORI, Yasuhiro
Osaka-shi Osaka 541-0048, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.