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Brevet européen · EP3520943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3520943
Numéro de demande
EP17892514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2017
Publié
7 août 2019
Délivré
19 mai 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 5/18 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
B23G 5/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/001605 18.01.2017
Publication PCT
WO2018/134924 26.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

YODA Tomonori

Toyokawa-City Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.