FORMTRENNFOLIE
Brevet européen · EP3521016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3521016
- Numéro de demande
- EP17856215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2017
- Publié
- 7 août 2019
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C09J 7/00 (2018.01)C08J 3/24 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)
- Priorité
- JP 2016194012 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034946 27.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/062266 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
NODA Atsuko
Uji-shi Kyoto 611-0021, JP
TSUBOTA Masayuki
Uji-shi Kyoto 611-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.